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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL
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AFFIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFFIVAL
AFFIVAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3721410
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2030
AFFIVAL de AFFIVAL

Présentation de la marque AFFIVAL

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFFIVAL domicilié(e) 70 rue de l'Abbaye - 59730 - Solesmes - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 853 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque AFFIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFFIVAL arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

AFFIVAL a également déposé les autres marques suivantes : AFFIVAL , AFFIVAL , PAPCAL


AFFIVAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 70 rue de l'Abbaye - 59730 - Solesmes - France - SIREN 317853752


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741881 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Machines et équipements de machines pour l'injection de fils. ;

Maintenance, entretien et réparation de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Maintenance, entretien et réparation de machines et équipements de machines pour l'injection de fils.